Etant habilitée à décerner le diplôme national de doctorat, la faculté de droit de Sfax contient deux commissions de doctorat : l’une en droit privé, l’autre en droit public.

Attributions

Les commissions de doctorat se réunissent pour délibérer sur les demandes d’inscription en thèse et sur toutes les questions concernant le parcours de recherche des doctorants. Chaque commission se réunit périodiquement une fois au moins par mois sur convocation de son président et en présence d'au moins de la moitié de ses membres, selon un calendrier préparé au début de chaque année universitaire et communiqué aux doctorants.  A défaut de quorum, la commission est convoquée à une autre réunion dans un délai maximum de sept  jours et ce, quelque soit le nombre des présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. A égalité des voix, la voix du président est prépondérante. Les procès-verbaux de la commission de doctorat sont tenus dans un registre spécial conservé à l'administration de la faculté.

Etudier  les demandes de candidature et la vérification des compétences de poursuivre la recherche.  

Donner son avis sur les demandes de prorogation des délais d’inscription en doctorat.

Fixer, en coordination avec l'école doctorale et les structures de recherche accueillant le doctorant, un groupe de cours complémentaires.

Désigner les membres de la commission de thèse pour chaque doctorant.

Désigner les rapporteurs de thèse.

Donner son accord à la soutenance de thèse.

          Membres de la commission de doctorat en droit privé:

Noomen REKIK : Président

Ahmed OMRANE

Mohamed MAHFOUDH

Nouri MZID

Walid  GHADHOUM

Mohamed KOSSENTINI

         Membres de la commission de doctorat en droit public:

Néji BACCOUCHE : Président

Khalil FENDRI

Mootez GARGOURI

Bassem KARRAY

Issam BEN HASSEN

Afef HAMMAMI MARRAKCHI